ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2009

Exposé des comptes administratifs, des comptes de gestion et des affectations de résultats du budget principal et du budget principal et des budgets annexes

Rapporteur : Claude TONDEUR

1)  Budget principal de la ville d'Orange


Rapporteur  : Josette ADIASSE

2)  Budget annexe de l'assainissement
Budget de l'eau
Budget annexe du service public d'assainissement non collectif


Rapporteur  : Gérald TESTANIERE

3)  Budget annexe du parking souterrain du théâtre antique


Rapporteur : Claude TONDEUR

4)  Budget annexe de la ZAC des Portes Sud


Rapporteur : Jacques PAVET

5)  Budget annexe des pompes funèbres
Budget annexe du crématorium


Rapporteur  : Monsieur Le Maire

6)  Motion relative au positionnement de la ville d'Orange dans le cadre de la réflexion sur l'Intercommunalité


Rapporteur  : Marie-France LORHO

7)  Mise en demeure d'acquérir des terrains grévés par l'emplacement réservé n°2 prévu pour la déviation de la RN7
–  Vente à l'État des parcelles communales cadastrées section AR  n°108,  111,  112,  113,  AS  n°346,  AX  n°157,  491  et  492, correspondant à l'emprise de la première section de la voie (entre le rond-point du Coudoulet et l'avenue des Crémades)

8)  Acquisition de la parcelle cadastrée section AS  N°102 appartenant à l'indivision Cambon

9)  Création de la liaison nord chemin de La Croix Rouge / rue des Bartavelles (emplacement réservé n° 3 au plan d'occupation des sols)
– Acquisition de la parcelle cadastrée section S N°256 appartenant à l'indivision Marseille

10)  Aménagement de la liaison déviation RN 7- RD68 ( emplacement réservé n°81 au plan d'occupation des sols)
– Déclaration préalable à la déclaration, d'utilité publique

11)  Cession gratuite du terrain cadastré section C  nN°  901  sis chemin de Champlain, par l'association syndicale de lotissement " La Blissonne" 

12)  Approbation du bilan de la concertation et du dossier de création modifié de la ZAC des Costières

13)  Restructuration de l'avenue de Fourchevieilles et de la rue Descartes
– Acquisition d'une bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée section AD   n°  174  appartenant à la société HLM "Vaucluse Logement"  


Rapporteur  : Jean-Pierre PASERO

14)  Subvention exceptionnelle à l'association des jardins familiaux d'Orange


Rapporteur : Angèle MAIMONE

15)  Adhésion de la ville d'Orange à l'association des développeurs et des utilisateurs de logiciels libres pour les administrations et les collectivités terristoriales 


Rapporteur  : Josette ADIASSE

16)  Dénomination "Parking Jaroslaw" du parking aménagé sur la parcelle cadastrée section BN nN°238, sise à l'intersection de la rue des Jardins et de la rue Gasparin

17)  Dénomination des 2 voies du lotissement "Le Hameau du Marquis" - rue Kielce et rue Spoleto

18)  Dénomination de la voie desservant "Le Hameau de Couadavel" - rue Katyn

19)  Budget annexe du service public de l'eau - Exercice 2009 - Décision modificative n°1 

20)  Budget annexe du service public d'assainissement - Exercice 2009 - Décision modificative n° 2  


 Rapporteur  : Claude TONDEUR

21)  Fixation du tarif de la surtaxe d'assainissement applicable au second semestre 2009

22)  Remise en état et construction de sanitaires publics - Création d'une régie de recette

23)  Régie de recettes "ODP Commerce - Création d'une nouvelle tarification 


Rapporteur  : Xavier MARQUOT
24)  Convention de  récupération et de recyclage des bacs hors d'usage avec la société   ECO-PHU DE PARIS