CONSEIL MUNICIPAL 15 AVRIL 2009

CONSEIL MUNICIPAL 15 AVRIL 2009

L’ordre du jour est le suivant :

RAPPORTEUR : Marie-France LORHO

1 LOTISSEMENT « LA SOULEIADO » SIS RUE DU BOURBONNAIS – CLASSEMENT DES VOIES ET RESEAUX DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

2 AMENAGEMENT DE L’IMPASSE DE VERDUN ET DU CARREFOUR RN7/ ALBIN DURAND / IMPASSE DE VERDUN (EMPLACEMENT RESERVE N°92 DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS) – ECHANGE AVEC SOULTE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION I N°1766 EN CONTREPARTIE D’UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION I N°1578 APPARTENANT A MONSIEUR BERNARD JEAN-CLAUDE

3 RESTRUCTURATION DE L’AVENUE DE FOURCHEVIEILLES ET DE LA RUE DESCARTE – ECHANGE DE TERRAIN SANS SOULTE ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE HLM « NOUVEAU LOGIS PROVENCAL »

4 AMENAGEMENT DE L’AVENUE DE L’ARC DE TRIOMPHE ET DE SES ABORDS – DECLARATION DE PROJET PREALABLE À LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE

5 REAMENAGEMENT DU QUARTIER DE L’ARC DE TRIOMPHE ET DE SES ABORDS – COMPROMIS DE VENTE DU TERRAIN FORME DES ILOTS C ET D AVEC LA SOCIETE AEGIDE PROMOTION INVESTISSEMENT

RAPPORTEUR : Jean-Pierre PASERO

6 INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT (IRL) DUES AUX INSTITUTEURS POUR 2008 : IRL DE BASE

7 INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT (IRL) DUES AUX INSTITUTEURS POUR 2008 : INSTITUTEURS BENEFICIANT DE LA MAJORATION DE 25%

8 CREATION D’UN PLATEAU SPORTIF DU GYMNASE DE FOURCHEVIEILLES – APPROBATION DU PRINCIPE DE REALISATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
 

RAPPORTEUR : Marie-Thérèse GALMARD

9 CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – REMPLACEMENT D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE

RAPPORTEUR : Gérald TESTANIERE

10 CONVENTION D’OCCUPATION DU STAND DE TIR DE LA VILLE PAR LA POLICE MUNICIPALE DES COMMUNES ENVIRONNANTES AVEC FIXATION DU TARIF UTILISATEUR

11 ASSOCIATION LUMIERE DE DIEU – PROTOCOLE D’ECHANGE ET CHARTE REPUBLICAINE POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN LIEU AU CULTE MUSULMAN

RAPPORTEUR : Claude BOURGEOIS

12 RECONSTRUCTION DU CREMATORIUM ET REFECTION DES TOITURES DU CENTRE FUNERAIRE DU COUDOULET – APPROBATION DES MARCHES

13 SA DELEPLANQUE ET CIE – DEMANDE DE DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL
RAPPORTEUR : Josette ADIASSE
Pouvoir donné à Claude BOURGEOIS

14 ZAC PORTE SUD – AMENAGEMENT DES EQUIPEMENTS PUBLICS – ACCES ILOT 3 – BASSIN DE RETENTION – APPROBATION DES MARCHES

15 RESTRUCTURATION DES RUES D’IRLANDE ET DU DANEMARK – APPROBATION DES MARCHES

16 RESTRUCTURATION DU QUARTIER DE FOURCHEVIELLES – APPROBATION DES MARCHES

17 MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE ET ETUDES COMPLEMENTAIRES – SOGREAH – AVENANT N°2 – CREATION DU NOUVEAU RESEAU D’ASSAINISSEMENT DE LA STATION D’EPURATION

18 EVACUATION ET ELIMINATION DES BOUES DE LA STATION D’EPURATION URBAINE - ANNEES 2009 A 2011 - APPROBATION DU MARCHE

19 VENTE D’UN TRACTOPELLE FERMEC

RAPPORTEUR : Armand BEGUELIN

20 CREATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D’OUVERTURE DES PLIS POUR LES MARCHES DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE

RAPPORTEUR : Claude TONDEUR

21 BUDGET ANNEXE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT – DECISION MODIFICATIVE N°1 – EXERCICE 2009